2016 AFA Conf\u00e9rence – Le Conseil dans l’arbitrage par Matthieu de BOISSESON<\/em><\/a>
\n[\/toggle]<\/p>\n <\/p>\n
<\/p>\n
> 41st General Assembly of the A.F.A. \u2013 September 20th, 2016<\/h2>\n
The A.F.A. held on September 20th, 2016 its 41st General Assembly at the Maison du Barreau in Paris at which Mr. President Bertrand MOREAU presented his moral report.<\/p>\n
It was noted the non-renewal of the mandate of Misters Michel ARMAND-PREVOST, Bruno LEURENT and G\u00e9rard PLUYETTE who were warmly thanked for their involvement with A.F.A.<\/p>\n
Three new Board members have been appointed for three years : Madam Christine GUERRIER, Misters Alain BENSOUSSAN et Marc HENRY.<\/p>\n
[toggle title=” Annual activity Report of Mister President MOREAU” open=”no”]<\/p>\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident Bertrand MOREAU<\/strong> ouvre la 41\u00e8me Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019association et rappelle que l\u2019Association Fran\u00e7aise d\u2019Arbitrage<\/strong> a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e pour procurer par voie d\u2019arbitrage et conform\u00e9ment \u00e0 son r\u00e8glement la solution des diff\u00e9rends dont elle est saisie, et elle le fait depuis plus de quarante ans dans l\u2019esprit qui a toujours pr\u00e9valu et anim\u00e9 ses membres.<\/p>\nL\u2019arbitrage A.F.A.<\/strong>, gr\u00e2ce \u00e0 un R\u00e8glement clair et efficace, est en effet d\u00e9di\u00e9 au service du monde \u00e9conomique par la mise en \u0153uvre confidentielle par son Comit\u00e9 d\u2019arbitrage, d\u2019une proc\u00e9dure loyale, respectant l\u2019\u00e9galit\u00e9 des parties et les droits de la d\u00e9fense, appliqu\u00e9e par des arbitres comp\u00e9tents et ind\u00e9pendants. La qualit\u00e9 des sentences rendues, aussi rapidement que possible, est le seul objectif de l\u2019association qui pour ce faire a adapt\u00e9 son R\u00e8glement (versions fran\u00e7aise, anglaise et espagnole sur son site) aux besoins qui se font sentir.<\/p>\nL\u2019A.F.A. a adopt\u00e9 la Charte \u00e9thique de l\u2019arbitrage<\/strong> (sur son site) \u00e9labor\u00e9e par la F\u00e9d\u00e9ration des Centres d\u2019Arbitrage en France, constitu\u00e9e \u00e0 son initiative.<\/p>\nTout au long de l\u2019ann\u00e9e 2015, les activit\u00e9s de l\u2019A.F.A., assur\u00e9es de fa\u00e7on totalement b\u00e9n\u00e9vole par ses membres, se sont divis\u00e9es entre le traitement des arbitrages qui se d\u00e9roulent sous son \u00e9gide, la promotion de l\u2019arbitrage par l\u2019organisation de r\u00e9unions r\u00e9flexions, la participation \u00e0 des colloques et la mise au point de formations \u00e0 l\u2019arbitrage sous des formes vari\u00e9es pour r\u00e9pondre \u00e0 la demande des usagers, sans compter les informations qu\u2019elle s\u2019est attach\u00e9e \u00e0 diffuser notamment par sa lettre trimestrielle.<\/p>\n
Les arbitrages en cours feront l\u2019objet du rapport de Monsieur Charles KAPLAN, Pr\u00e9sident du Comit\u00e9 d\u2019arbitrage<\/strong>, dont font partie aujourd\u2019hui Madame Carol XUEREF, Messieurs Eliseo CASTINEIRA, Pierre DUPREY <\/strong>et Alexandre JOB<\/strong>.<\/p>\nL\u2019A.F.A. a intensifi\u00e9, au cours de l\u2019ann\u00e9e 2015, son action en faveur du d\u00e9veloppement de l\u2019arbitrage, tant en France qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tranger.<\/p>\n
Sur le plan international, on peut recenser les activit\u00e9s suivantes :<\/p>\n
En mai 2015, l\u2019A.F.A. est intervenue \u00e0 Tunis <\/strong>\u00e0 l\u2019occasion du colloque organis\u00e9 par le C.C.A.T.<\/strong> sur l\u2019arbitrage et les modes alternatifs de r\u00e9solution des conflits et y a \u00e9t\u00e9 repr\u00e9sent\u00e9e par Madame Genevi\u00e8ve AUGENDRE<\/strong> et Monsieur No\u00ebl M\u00c9LIN<\/strong>.<\/p>\nEn septembre 2015, l\u2019A.F.A. a re\u00e7u une d\u00e9l\u00e9gation de magistrats chinois de la province de GUANGZHOU.<\/strong><\/p>\nDes accords de coop\u00e9ration ont \u00e9t\u00e9 conclus en 2015 avec le Centre d\u2019arbitrage du GICAM au Cameroun<\/strong> et avec le Centre de conciliation et d\u2019arbitrage de Tunis (C.C.A.T.)<\/strong>, venant ainsi compl\u00e9ter ceux qui avaient \u00e9t\u00e9 conclus ant\u00e9rieurement et cette coop\u00e9ration s\u2019\u00e9tend sans cesse.<\/p>\nSur le plan interne, les activit\u00e9s suivantes ont \u00e9t\u00e9 les plus marquantes :<\/p>\n
En f\u00e9vrier 2015, l’A.F.A. a particip\u00e9 \u00e0 un colloque organis\u00e9 \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Rouen par Monsieur le Professeur Jean-Philippe DOM<\/strong> sur l\u2019actualit\u00e9 des modes alternatifs de r\u00e8glement des conflits avec les interventions de Madame Genevi\u00e8ve AUGENDRE et de Monsieur No\u00ebl M\u00c9LIN.<\/p>\nLe 11 mai 2015, l\u2019A.F.A. a organis\u00e9 un d\u00eener d\u00e9bat avec la participation de<\/strong> Monsieur Christian DUVE<\/strong> du cabinet Freshfields Bruckaus Deringer, Directeur de l\u2019Association des avocats allemands, sur le th\u00e8me du trait\u00e9 de libre \u00e9change entre l\u2019Europe et les Etats-Unis. Nul doute que cette question demeurera longtemps dans l\u2019actualit\u00e9.<\/p>\nLe 24 juin 2015, l\u2019A.F.A. a pr\u00eat\u00e9 son concours \u00e0 un colloque organis\u00e9 par le Master arbitrage et commerce international de l\u2019Universit\u00e9 de Versailles<\/strong> sur le th\u00e8me de l\u2019arbitrage vu par les m\u00e9dias, avec la participation de Madame Genevi\u00e8ve AUGENDRE et de Monsieur Charles KAPLAN. Comme l\u2019a relev\u00e9 Matthieu de BOISS\u00c9SON<\/strong>, les m\u00e9dias et le monde de l\u2019arbitrage n\u2019ont pas la m\u00eame acception du concept de transparence et de confidentialit\u00e9.<\/p>\nLe 28 septembre 2015, dans le cadre de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle de l\u2019A.F.A., Monsieur le Professeur Charles JARROSSON<\/strong>, avec l\u2019autorit\u00e9 et le go\u00fbt de la perfection qu\u2019on lui connait, a fait une conf\u00e9rence sur \u00ab Le statut juridique de l\u2019arbitrage administr\u00e9 \u00bb. Cette conf\u00e9rence a illustr\u00e9 les rapports juridiques entre les acteurs de l\u2019arbitrage \u00e0 la lumi\u00e8re des r\u00e9centes d\u00e9cisions de jurisprudence (publi\u00e9e \u00e0 la revue de l\u2019arbitrage 2016. p. 445 et sur notre site).<\/p>\nL\u2019A.F.A. a par ailleurs assur\u00e9 les formations suivantes :<\/p>\n
Deux sessions du Cas pratique de l\u2019A.F.A.<\/strong> se sont d\u00e9roul\u00e9es les 13 et 14 avril 2015, et 21 et 22 octobre 2015.<\/p>\nDans le cadre de ses Rendez-vous<\/strong>, l\u2019A.F.A. a particip\u00e9 au DJCE de Nancy en janvier 2015 o\u00f9 sont intervenus Madame Laurence KIFFER<\/strong>, Messieurs No\u00ebl M\u00c9LIN et Bertrand MOREAU devant une trentaine d\u2019\u00e9tudiants curieux de conna\u00eetre l\u2019arbitrage dans sa finalit\u00e9 et son fonctionnement en vue de leur insertion ou de leur rapports avec l\u2019entreprise \u00e0 l\u2019issue de leurs \u00e9tudes.<\/p>\nL\u2019A.F.A. intervient \u00e9galement au cycle de formation de l\u2019\u00c9cole Internationale des Modes Alternatifs de r\u00e8glement des litiges (E.I.M.A.)<\/strong> dans le cadre de l\u2019\u00c9cole de formation du Barreau de Paris. Sont intervenus pour l\u2019A.F.A., Mesdames Genevi\u00e8ve AUGENDRE, Laurence KIFFER et Nathalie MEYER FABRE<\/strong>, Messieurs No\u00ebl M\u00c9LIN et Bertrand MOREAU. Une quarantaine d\u2019avocats, dans le cadre de la formation continue, ont perfectionn\u00e9 leurs connaissances en la mati\u00e8re pour compl\u00e9ter l\u2019offre qu\u2019ils font \u00e0 leurs clients.<\/p>\nIniti\u00e9s en 2014, les Groupes de r\u00e9flexions de l\u2019A.F.A.<\/strong> ont termin\u00e9 leurs travaux cette ann\u00e9e 2015.<\/p>\nLe Groupe de r\u00e9flexion sur la consolidation d\u2019arbitrages connexes, sous la direction de Monsieur J\u00e9r\u00f4me ORTSCHEIDT<\/strong>, avec l\u2019assistance de Mademoiselle \u00c9lo\u00efse GL\u00dcCKSMANN<\/strong>, a d\u00e9bouch\u00e9 sur la r\u00e9daction d\u2019un nouvel article 4 du R\u00e8glement d\u2019arbitrage de l\u2019A.F.A. intitul\u00e9 \u00ab Jonction de proc\u00e9dures arbitrales \u00bb.<\/p>\nLe Groupe de r\u00e9flexion sur les d\u00e9cisions du Comit\u00e9 d\u2019arbitrage, sous la direction de Monsieur le Professeur Fran\u00e7ois-Xavier TRAIN<\/strong>, avec l\u2019assistance de Monsieur Pierre FENG<\/strong>, a quant \u00e0 lui conduit \u00e0 une nouvelle r\u00e9daction de l\u2019article 8 du R\u00e8glement d\u2019arbitrage de l\u2019A.F.A.<\/p>\nQu\u2019ils soient remerci\u00e9s de leur travail qui a contribu\u00e9 \u00e0 am\u00e9liorer le R\u00e8glement de l\u2019A.F.A.<\/p>\n
Con\u00e7ue et r\u00e9alis\u00e9e trimestriellement par Monsieur No\u00ebl M\u00c9LIN, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral, la Lettre de l\u2019A.F.A.<\/strong> a pour objet de fournir des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9flexion sur une question de fond ou d\u2019actualit\u00e9 pour montrer les services que l\u2019arbitrage peut rendre dans des domaines divers gr\u00e2ce aux participations de praticiens dans ces mati\u00e8res.<\/p>\nEn avril 2015, la Lettre n\u00b0 15 avait pour th\u00e8me LA CONSTRUCTION ET L’ARBITRAGE :
\nArbitrage FIDIC, par Monsieur Fran\u00e7ois MULLER<\/strong>, avocat Altana,
\nArbitrage international en mati\u00e8re de travaux publics, par Monsieur Simon NDIAYE<\/strong>, avocat HMN Partners,
\nExpertise technique dans l\u2019arbitrage de construction, par Messieurs Laurent JAEGER <\/strong>et Yann SCHNELLER<\/strong>, avocats Orrick Rambaud Martel.<\/p>\nEn juin 2015, la Lettre n\u00b016 traitait de L\u2019ARBITRAGE ET DROIT DU TRAVAIL :
\nC.N.A.T., une justice alternative, par Monsieur Hubert FLICHY<\/strong>, avocat Flichy Grang\u00e9 avocats,
\nL\u00e9galit\u00e9 du recours \u00e0 l\u2019arbitrage, par Monsieur Nicolas POTTIER<\/strong>, Flichy Grang\u00e9 avocats.<\/p>\nEn septembre 2015, la Lettre n\u00b017 avait pour objet L’ARBITRAGE ET LA PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE sous la direction de Madame Alice PEZARD<\/strong>, Conseiller honoraire \u00e0 la Cour de cassation, avocat :
\nBrevet et arbitrage : fin d\u2019une controverse, par Messieurs Jean-Christophe TRISTANT <\/strong>et Charles de RAIGNAC<\/strong>, avocats DLA Piper,
\nMarques et arbitrage, par Mesdames Carine DUPEYRON <\/strong>et V\u00e9ronique DAHAN<\/strong>, avocats August & Debouzy,
\nSecret et arbitrage, savoir faire, par Madame Sophie AMBROSI<\/strong>, avocat SAJJ.<\/p>\nEn d\u00e9cembre 2015, la Lettre n\u00b018 avait pour th\u00e8me L’ARBITRAGE ET LE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT :
\nContentieux ou arbitrage : incompatibilit\u00e9, compl\u00e9ment ou suppl\u00e9ment par Monsieur Christian HUGLO<\/strong>, avocat Huglo Lepage & Associ\u00e9s.<\/p>\nEn 2015, l\u2019A.F.A. a admis 45 nouveaux membres et le nombre total de ses d\u2019adh\u00e9rents est ce jour de 360<\/strong>, repr\u00e9sentant 19 nationalit\u00e9s diff\u00e9rentes : alg\u00e9rienne, allemande, belge, br\u00e9silienne, britannique, camerounaise, danoise, espagnole, fran\u00e7aise dont guadeloup\u00e9enne et martiniquaise, portugaise, malienne, marocaine, mexicaine, n\u00e9erlandaise, polonaise, tunisienne et suisse.<\/p>\nMonsieur le Pr\u00e9sident Bertrand MOREAU tient \u00e0 ce que le travail et l\u2019implication de Madame Sophie CHEVRON<\/strong> soient remerci\u00e9s car elle a permis \u00e0 l\u2019A.F.A. de multiplier sa pr\u00e9sence.<\/p>\nIl est proc\u00e9d\u00e9 au renouvellement des membres du Conseil d\u2019administration, en pr\u00e9cisant que tous les administrateurs ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9lus pour une dur\u00e9e de trois ans \u00e0 la suite de la modification des statuts vot\u00e9e lors l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire du 15 d\u00e9cembre 2015.<\/p>\n
Trois administrateurs ont souhait\u00e9 d\u00e9missionner cette ann\u00e9e : Monsieur Michel ARMAND-PR\u00c9VOST<\/strong> en cours d\u2019ann\u00e9e avec effet imm\u00e9diat, Monsieur G\u00e9rard PLUYETTE <\/strong>et Monsieur Bruno LEURENT<\/strong> \u00e0 l\u2019occasion de cette Assembl\u00e9e.<\/p>\nIls sont remerci\u00e9s de leur action au sein de l\u2019A.F.A.<\/p>\n
Monsieur le Pr\u00e9sident Bertrand MOREAU demande la ratification de la cooptation de Monsieur le Professeur Diego P. FERN\u00c1NDEZ ARROYO<\/strong> en fin d\u2019ann\u00e9e 2015 et la nomination en qualit\u00e9 de nouveaux membres du Conseil d\u2019administration pour une dur\u00e9e de trois ans de Madame Christine GUERRIER<\/strong>, VP directeur juridique R\u00e9solution des diff\u00e9rends et contentieux du Groupe THAL\u00c8S, Monsieur Alain BENSOUSSAN<\/strong>, avocat \u00e0 la Cour et Monsieur Marc HENRY<\/strong>, avocat \u00e0 la Cour.<\/p>\nLe droit d\u2019entr\u00e9e \u00e0 l\u2019A.F.A. et la cotisation n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9s l\u2019an dernier. Le Conseil a d\u00e9cid\u00e9 de les modifier pour 2017. La cotisation passera de 80 \u20ac \u00e0 90 \u20ac pour les personnes physiques et de 160 \u20ac \u00e0 170 \u20ac pour les personnes morales et le droit d\u2019entr\u00e9e de 120 \u20ac \u00e0 130 \u20ac pour les personnes physiques et 220 \u20ac \u00e0 230 \u20ac pour les personnes morales.<\/p>\n
Monsieur le Pr\u00e9sident BERTRAND MOREAU rappelle que cette Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire sera suivie d\u2019une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, puisqu\u2019il est propos\u00e9 aux adh\u00e9rents de nouvelles modifications aux statuts de l\u2019A.F.A., notamment pour int\u00e9grer la m\u00e9diation dans son activit\u00e9 aux c\u00f4t\u00e9s de l\u2019arbitrage.<\/p>\n
Monsieur le Pr\u00e9sident Bertrand MOREAU l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 17 heures 30 en remerciant \u00e0 nouveau les membres de l\u2019Assembl\u00e9e de leur participation. Il les convie \u00e0 se rendre, \u00e0 la suite de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, \u00e0 la manifestation annuelle de l\u2019A.F.A. et \u00e0 \u00e9couter avec plaisir la conf\u00e9rence de Monsieur Matthieu de BOISS\u00c9SON, qui parlera du \u00ab Conseil dans l\u2019arbitrage \u00bb.<\/strong><\/p>\n[\/toggle]<\/p>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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