Manifestations de l’A.F.A
30 novembre 2009
Notre présidente participera à uneconférence organisée par l’Association des Juristes en Arbitrage, qui se tiendra à l’EFB.
Septembre 2009
Notre présidente, Madame Geneviève Augendre, a été sollicitée par l’Express pour présenter l’AFA dans son cahier sur le commerce international.
L’AFA a tenu son assemblée générale annuelle le 23 septembre au Palais Brongniard - Place de la Bourse à Paris (2ème).
A cette occasion, une conférence/débat aété organisée sur le thème : « Les Institutions d‚arbitrage au 21ème siècle : vers plus de transparence et de responsabilité ? »
animée par
Monsieur Alexis Mourre, avocat au Barreau de Paris Monsieur Pierre Tercier, Professeur à l‚Université de Fribourg
29 juin 2009
Conférence à Londres organisée par l’A.F.A. et l’association des Juristes Franco-Britanniques
Arbitrating under AFA Rules
Monday 29th June 2009 at 5 30 pm
Gray’s Inn, 8 South Square, London WCIR 5ET (Spy Room)
5 30 pm - 5.35 pm Opening Remarks : Geneviève Augendre (SCP Augendre), AFA President
5.35 pm - 5.45 pm The AFA Arbitration Rules : Béatrice Castellane (Castellane Avocats), Honorary President FBLS (French Section)
5.45 pm - 6.00 pm Emergency Relief Proceedings : Detlev Kühner (BMH Avocats), Former Counsel ICC International Court of Arbitration
6.00 pm - 6.30 pm Roundtable discussion : Arbitration Proceedings in France and England Sir Anthony Colman (Essex Court Chambers), Charles Kaplan (Herbert Smith LLP, Paris) Moderator : Michel Armand-Prevost, AFA Secretary General
6.30 - 6.45 pm : Questions from the floor
6.45 pm - 7.00 pm Concluding Remarks : Dominique Hascher, Former President, Franco-British Lawyers Society, Presiding Judge, Court of Appeal (Reims-Champagne)
7.00 pm : Reception
The Event is accredited for CPD points with the Bar Standards Board, the SRA and Ilex for 1, 5 hours. Validation formation continue EFB : 1, 5 heures
Février-Mars 2009
Une mission dirigée par Monsieur Jean-Claude MAGENDIE, Premier Président de la Cour d’Appel de Paris s’est rendue à Beyrouth du 25 février au 1er mars 2009, dans le cadre de Forum-Campus organisé par l’Agence de Coopération Juridique Internationale.
Au cours de la journée consacrée à l’arbitrage, qui a réuni plus de 400 participants, Avocats et Magistrats, dont beaucoup étaient jeunes, Madame Geneviève AUGENDRE, Président de l’AFA, est intervenue sur « L’Etat des lieux de l’arbitrage », ce qui fut l’occasion de parler de l’arbitrage institutionnel en France, et plus spécialement de celui organisé conformément au règlement de l’AFA, dont le règlement et la plaquette ont été remis aux participants .
Mars 2009
Workshop sur les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (MARC) en OHADA
En partenariat avec l’A.F.A. (consulter le programme)
Conscients du fait que le développement économique ne peut se réaliser que dans un environnement juridique et judiciaire sécurisé, les dirigeants politiques de 16 Etats africains ont accepté l’idée d’uniformisation et de modernisation des législations que les juristes africains et acteurs économiques ont toujours voulu promouvoir. Cette réforme historique fut lancée le 13 octobre 1993 à Port Louis, par la signature du Traité relatif à l’Harmonisation du Droit des affaires en Afrique (OHADA) lequel a été récemment modifié le 17 octobre 2008 à Québec (Canada). Le traité révisé confirme les options convenues par les Etats parties dans le Traité de Port Louis.
La mise en œuvre de ce processus a été marquée par l’entrée en vigueur d’une réglementation visant l’arbitrage pour tous les Etats-parties au Traité OHADA. Il s’agit de l’Acte Uniforme relatif à l’arbitrage et du Règlement d’arbitrage de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage. Les textes ainsi adoptés correspondent-ils aux standards internationaux ? Le droit OHADA concerne principalement l’arbitrage, qu’en est-il des autres modes de règlement ?
Afin de répondre à ces préoccupations, Cercle Horizon et le Cabinet NORTON ROSE en collaboration avec le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), l’Association Française de l’Arbitrage (AFA) et l’Association pour la Promotion de l’Arbitrage en Afrique (APAA) organisent un atelier de formation animé par d’éminents spécialistes, universitaires et praticiens des MARC.
Public cible : avocats, juristes d’entreprises, magistrats, opérateurs économiques, universitaires.
Date et lieu : 17 & 18 mars 2009 au Cabinet NORTON ROSE 42, rue de Washington / Métro ligne 1 Georges V, Paris 8ème
La formation est validée par le Barreau de Paris au titre de la formation continue des avocats. Les droits d’inscription s’élèvent à 500 € (330 00 FCFA), le nombre de places étant limité, seules les inscriptions accompagnées de paiements seront prises en compte.
Pour toute information complémentaire, contactez :
¸ Coordonnateur pédagogique : Achille NGWANZA Tél : +33 6 60 84 44 18 achillenga@cerclehorizon.com, aangwanza@hotmail.com
¸ Président Cercle Horizon : Michel Akouété Tél : +33 6 45 91 08 84 michakue@cerclehorizon.com ¸ Contact au sein de Norton Rose LLP : Magali Lucas, Avocat Tél : +33 1 53 89 57 03 Magali.lucas@nortonrose.com
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Septembre 2008
L’A.F.A. organise chaque année une manifestation au cours de laquelle une personnalité du monde économique ou juridique présente une communication sur l’arbitrage.
2008- Le 24 septembre 2008, l’AFA a tenu son Assemblée Générale à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris sous la présidence de Madame Geneviève AUGENDRE.
Au cours de cette Assemblée Générale, ont été ratifiées les nominations faites à titre provisoire par le Conseil d‚Administration, de :
Madame Béatrice CASTELLANE, Avocat au Barreau de Paris, ancien Président de la section française de l’Association des Juristes Franco-britanniques,
Monsieur Detlev KUHNER, Avocat au Barreau de Stuttgart et au Barreau de Paris, ancien Conseiller à la CCI.
Et renouvelés également pour une durée de trois années les mandats des administrateurs sortants, savoir :
Monsieur Jean-Pierre ANCEL, Madame Geneviève AUGENDRE, Monsieur Michel AURILLAC, Monsieur Philippe BOIVIN, Monsieur Gilles DURANT des AULNOIS, Monsieur Dominique HASCHER
L’Assemblée Générale fut suivie de la conférence annuelle qui réunissait deux orateurs de grande qualité :
Pierre MAYER, Professeur à l‚université de Paris I, Avocat au Barreau de Paris,
Luca RADICATI DI BROZOLO, Professeur de Droit International Privé à l’università Catolica di Milano.
sur le sujet suivant :
« L’ordre public a-t-il encore sa place dans l’arbitrage international ? »
Les deux intervenants ont brillamment dialogué sur les mérites respectifs d’une révision maximaliste ou minimaliste des sentences arbitrales lorsque l’ordre public est concerné, pour aboutir à la conclusion que le débat restait ouvert.
Lors de la réunion annuelle qui rassemblait plus de 400 personnes, Madame le Président rendit un hommage appuyé au Bâtonnier Francis MOLLET-VIEVILLE, disparu au mois de mai 2008, et rappela qu’il avait créé l’AFA avec Jean ROBERT en 1975 et l’avait présidée pendant 15 années jusqu’en 2003.
Elle souligna également la disparition en juillet dernier, de Monsieur René BOURDIN, Président du Comité d’Arbitrage jusqu’en 2004.
Puis elle décerna le « PRIX JEAN ROBERT » créé en 1992 pour récompenser l’auteur d‚un ouvrage apportant une contribution significative à l’arbitrage. Il fut cette année, remis à Monsieur Mathieu MAISONNEUVE pour son ouvrage sur « l’arbitrage des litiges en matière sportive ». Ce prix est doté d’une somme de 10.000 euros, représentant pour Monsieur Mathieu MAISONNEUVE une aide pour la publication de sa thèse.
Enfin, Monsieur Pierre SIMON président de la CCIP, clôtura les débats en soulignant les liens qui existent entre la Chambre et l’AFA. Madame Geneviève AUGENDRE le remercia chaleureusement d’accueillir fidèlement la manifestation annuelle et clôtura ce début de soirée, avant que l’ensemble des invités ne se retrouve autour d’un très sympathique cocktail.
2007- Conférence de Monsieur Guy KEUTGEN, (Président du CEPANI, et Professeur à l’Université Catholique de Louvain) et débat sur le thème "L’ARBITRAGE VU DE LA BELGIQUE"
2006 - Communication de Monsieur Philippe BOIVIN (Directeur à la direction juridique d’Alcatel) et de Maître Yves BRISSY (ancien Directeur juridique et industriel, Avocat à la Cour) Conclusion par Monsieur le Président Jean-Pierre ANCEL "L’ENTREPRISE ET L’ARBITRAGE"
2005 - Trentième anniversaire de l’A.F.A.
Communication de Maître Bertrand MOREAU Création de l’A.F.A. par Monsieur Jean ROBERT et Monsieur le Bâtonnier Francis MOLLET-VIEVILLE
Communication de Monsieur le Président Jean-Pierre ANCEL Le Point de vue du Juge
Communication de Monsieur le Professeur Philippe MERLE Le Développement de l’arbitrage multipartite
Communication de Monsieur le Professeur Laurent AYNÉS L’ouverture internationale
Communication de Monsieur le Professeur Pierre MAYER Les procédures d’urgence dans le règlement d’arbitrage de l’A.F.A.
Conclusion par Monsieur le Premier Président Guy CANIVET
2004 - Communication de Monsieur le Professeur Jean BIGOT "ARBITRAGE - ASSURANCE - REASSURANCE"
2003 - Communication de Monsieur le Procureur Général près la Cour de Cassation Jean-François BURGELIN "LA SEDUCTION DE L’ARBITRAGE"
2002 - Communication de Madame Gabrielle KAUFMANN-KHOLER "L’ARBITRAGE EN LIGNE"
2001 - Communication de Monsieur le Ministre Jean FOYER "L’ARBITRAGE EN MATIERE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE"
2000 - Communication de Monsieur le Président Michel ROUGER "LE JUGE ET L’ARBITRE, NORMES ET PARADOXES"
1999 - Communication de Monsieur le Président Pierre BEZARD "LA PLACE DE L’ARBITRAGE DANS L’EVOLUTION DU DROIT DES SOCIETES"
1998 - Communication de Mr Michael HOWLIN "LE ROLE DU JUGE DANS LE DROIT BRITANNIQUE DE L’ARBITRAGE ET SON IMPACT DANS L’EVOLUTION DE L’ARBITRAGE EUROPEEN"
1997 - Communication de Monsieur le Professeur François TERRÉ "JUSTICE ARBITRALE ET JUSTICE ETATIQUE"
1996 - Communication de Monsieur le Bâtonnier Philippe LAFARGE "ARBITRAGE ET PROFESSIONS LIBERALES"
1995 - Communication de Monsieur le Doyen Georges VEDEL "L’ARBITRE ET LA CORRUPTION"
1994 - Communication de Maître Jean-Louis DELVOLVÉ "LE DROIT A L’ARBITRE"
1993 - Communication de Monsieur le Professeur Pierre CATALA "ARBITRAGE ET PATRIMOINE FAMILIAL"
1992 - Communication de Monsieur Jean-Louis DEWOST "LA FONCTION D’ARBITRAGE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE"
1991 - Communication de Monsieur le Président Robert BADINTER "L’IMPARTIALITE DE L’ARBITRE"
