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Tribune de Thomas Clay.
Après la crise, l’arbitrage pour tous
GAZETTE DU PALAIS – mardi 21 juillet 2020
Bien que l’arbitrage existe depuis la nuit des temps, il aura fallu la crise du coronavirus pour que certains se rendent compte que cette autre justice, regardée parfois avec méfiance ou concupiscence ou les deux, peut être la solution.
L’arbitrage en temps de crise sanitaire
L’arbitrage est souvent loué pour sa souplesse et sa flexibilité. La crise inédite résultant de la pandémie de coronavirus met les mécanismes de l’arbitrage à l’épreuve. Comment fonctionne une institution d’arbitrage pendant une crise sanitaire? Quel appui du juge ? Quelles adaptations des procédures et quelles questions de fond apparaissent?
Nous vous proposons en débattre dans le cadre d’un séminaire qui se tiendra le 7 mai de 16h à 17h avec autour des sujets suivants :
– La convention d’arbitrage, le compris et la procédure arbitrale de crise – Charles Jarrosson, Professeur de droit
– La force majeure à l’aune d’une pandémie inédite – Marie Danis, avocat associée, August & Debouzy
– Quelles conditions et effets de la théorie de l’imprévision au regard des circonstances – Romain Dupeyré, Avocat associé, DWF
Modérateur: Marc Henry, Président de l’AFA, avocat associé, FTMS
Rendez-vous jeudi 14 mai à 18h
L’évolution du Règlement IBA et de son application en pratique
La réunion du 19 février sera consacrée à un bref examen de l’évolution du Règlement IBA et de son application en pratique à la lumière des développements actuels, avec l’accent sur la production des documents et les témoignages, ainsi que la conciliation entre droit civil et droit commun. Les débats se dérouleront en français et en partie en anglais.
Sous la direction du Professeur M. Joachim Bonell, Professeur de droit à l’Université de Rome I La Sapienza, et avec la participation d’un éminent groupe d’experts venant des cinq continents et de traditions juridiques différentes, UNIDROIT a publié la cinquième version des Principes d’UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international commentés un par un.
Investing and Doing Business in Africa: ls Arbitration Contributing to the Revolution ?
The Casablanca International Mediation and Arbitration Centre (CMAC) is delighted to invite you to the upcoming fifth edition of its annual flagship event Casablanca Arbitration Days in Casablanca on December 5, 6, 2019.
Le prochain Cas pratique de l’ AFA, aura lieu les lundi 18 et mardi 19 novembre 2019 Ã Paris.
Sur ces deux journées, la procédure sera déroulée afin d’en suivre toutes les phases, de la notification de la demande à l’exécution de la sentence, et découvrir tous les outils pour la mener à bien.
Le prochain Cas pratique de l’ AFA, aura lieu les lundi 18 et mardi 19 novembre 2019 Ã Paris.
Sur ces deux journées, la procédure sera déroulée afin d’en suivre toutes les phases, de la notification de la demande à l’exécution de la sentence, et découvrir tous les outils pour la mener à bien.
Le prochain Cas pratique de l’ AFA, aura lieu les lundi 18 et mardi 19 novembre 2019 Ã Paris.
Sur ces deux journées, la procédure sera déroulée afin d’en suivre toutes les phases, de la notification de la demande à l’exécution de la sentence, et découvrir tous les outils pour la mener à bien.
L’ AFA propose de mettre en pratique l’article 13 de son Règlement au cours d’un After work consacré à l’arbitrage d’urgence. Rendez-vous le 2 octobre 2019 à Paris.